Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente — ASCENCIA

Dernière mise à jour : [DATE]

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site internet [URL du site] , édité par [NOM COMMERCIAL / NOM DE L'AUTO-ENTREPRENEUR], dont le siège est situé [ADRESSE POSTALE], immatriculé sous le numéro SIRET [NUMÉRO SIRET], TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

Article 1 — Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de vêtements et accessoires proposés par Ascencia.

Article 2 — Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation, dans la limite des stocks disponibles. Ascencia se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits proposés.

Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Des variations minimes de couleur ou de texture peuvent apparaître selon les réglages d'affichage de votre écran.

Article 3 — Stock limité et précommande

Nos collections sont produites en édition limitée. Deux cas de figure peuvent se présenter lors de votre commande :

Produit en stock : votre commande est expédiée sous 7 jours ouvrés à compter de la validation du paiement.
Produit en précommande : une fois le stock d'une pièce épuisé, la commande passe automatiquement en précommande. La pièce est alors fabriquée spécialement, et le délai de fabrication et de livraison peut aller jusqu'à environ 2 mois. Le statut de la commande (stock disponible ou précommande) est indiqué clairement au moment de l'achat.

Le client est informé par email de l'avancement de sa commande.

Article 4 — Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Ascencia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au moment de la commande sera le seul applicable au client.

Article 5 — Commande

Le client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis valide sa commande en suivant les différentes étapes du tunnel d'achat. La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement.

Un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé au client à l'adresse indiquée lors de la commande.

Article 6 — Paiement

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, par carte bancaire, PayPal [ou autres moyens de paiement proposés]. Les transactions sont sécurisées.

Le débit est effectué au moment de la validation de la commande.

Article 7 — Livraison

7.1 Zones de livraison

Ascencia livre en [France métropolitaine / Europe /

7.2 Délais

Voir Article 3 concernant les délais selon la disponibilité du produit (stock ou précommande).

7.3 Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés et affichés lors de la validation de la commande, avant le paiement final.

7.4 Suivi

Un numéro de suivi est communiqué au client par email dès l'expédition de sa commande.

Article 8 — Droit de rétractation et retours

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs.

Pour être accepté, l'article retourné doit être :

Non porté et non lavé
Dans son état d'origine, avec ses étiquettes
Dans son emballage d'origine

Pour effectuer un retour, le client doit contacter Ascencia à l'adresse ascencia404@gmail.com en indiquant son numéro de commande. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur ou de défaut imputable à Ascencia.

Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception et la vérification de l'article retourné, via le même moyen de paiement utilisé lors de l'achat.

Note : les articles en précommande fabriqués spécialement peuvent faire l'objet de conditions de retour spécifiques.

Article 9 — Échanges

Un échange (taille ou coloris) peut être demandé dans les mêmes conditions et délais que le retour, sous réserve de disponibilité du produit souhaité. Contactez ascencia404@gmail.com pour toute demande.

Article 10 — Garanties

Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L.217-3 et suivants et 1641 et suivants du Code civil.

Article 11 — Responsabilité

Ascencia ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock, de force majeure, de perturbation ou grève partielle ou totale des services postaux ou des moyens de transport/communication.

Article 12 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (logos, textes, visuels, designs) est la propriété exclusive d'Ascencia. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Article 13 — Données personnelles

Les informations personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité, consultable sur le Site.

Article 14 — Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 15 — Coordonnées

Pour toute question relative aux présentes Conditions de vente, contactez-nous :

[NOM COMMERCIAL] Email : ascencia404@gmail.com Adresse : [ADRESSE POSTALE DE L'ENTREPRISE] Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE] SIRET : [NUMÉRO D'IMMATRICULATION] TVA : Non applicable, art. 293 B du CGI